Catégorie d'animaux : Équins

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003407/23 : Temps consacré à la révision de la législation européenne sur le bien-être animal

Question : Nikolaj Villumsen (The Left). Réponse : Mme Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2024

Réponse à une question concernant le temps consacré par la Commission et par l’EFSA à la préparation de la révision de la législation européenne concernant la « fin de l’ère des cages », révision qui n’a finalement pas abouti dans sa totalité.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Ruminants, Volailles

Mots-clés : Bâtiment d'élevage, Enjeux sociétaux, Logement, Matériel de contention, Système d'élevage

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Animal health and welfare: cornerstones of sustainable animal farming

OMSA

Publié en 2024

Article décrivant les enjeux environnementaux de l’élevage, ainsi que l’impact sur la santé et le bien-être animal. L’article souligne l’importance de faire évoluer les pratiques agricoles et de développer un élevage durable.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Ruminants, Volailles

Mots-clés : Biodiversité, Enjeux sociétaux, Environnement, Gestion des populations, One Welfare, Pollution, Système d'élevage

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Review: “Animal welfare” – A European concept

José Martinez, Cara von Nolting

Publié en 2024

Article reprenant les origines de la notion de bien-être animal dans le droit européen dont le point de départ historique est le traité de Maastricht (1992). Les champs d’application de la clause transversale de l’art. 13 du TFUE (traité de Lisbonne, 2007) codifiant le respect du bien-être animal en Europe peuvent varier selon les états membres.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Ruminants, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Review: Animal husbandry and sustainable agriculture: is animal welfare (only) an issue of sustainability of agricultural production or a separate issue on its own?

Daniel Wawrzyniak

Publié en 2024

Article scientifique expliquant le risque d’associer le concept de bien-être animal avec celui de durabilité des élevages. Cela masque leurs différences et peut conduire à des décisions politiques agricoles erronées.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Ruminants, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Environnement, One Welfare, Pollution, Système d'élevage

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Final report of an audit of Greece carried out from 20 to 24 February 2023 in order to evaluate measures taken to ensure the respect of requirements in relation to animal welfare rules on animal transport and slaughter

DG SANTE, Commission européenne

Publié en 2024

Rapport d’audit du système mis en place par la Grèce pour garantir le respect de la règlementation assurant la protection des animaux transportés vers l’abattoir. S’il reconnaît des améliorations, il conclut que les mesures mises en œuvre par les autorités compétentes ne sont pas encore totalement conformes aux cinq points de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne de 2009. Il contient huit recommandations aux autorités compétentes afin qu’elles remédient aux lacunes constatées.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins

Mots-clés : Transport

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°10274 : Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants

Question : Mme Anne-Laurence Petel (Renaissance - Bouches-du-Rhône). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question visant à savoir si le Gouvernement envisage de poursuivre l’évolution législative initiée par la loi du 30 novembre 2021 en interdisant l’exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Oiseaux (hors volailles)

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Stress

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°11685 : Conditions de transport des animaux vivants sur de longues distances

Question : M. Jorys Bovet (Rassemblement National - Allier). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur les moyens mis en place pour contrôler les conditions de transport des animaux sur de longues distances ainsi que les mesures que la France compte défendre pour améliorer ces conditions lors de la révision du règlement européen sur le sujet

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Primates, Volailles

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Stress, Transport

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Gut Microbiome Characteristics Of Horses With History Of Cribbing Behavior: An Observational Study

Ana Margarita Arias-Esquivel, Kwang Cheol Jeong, Peixin Fan, Jill Lance, Sally DeNotta, Carissa Wickens

Publié en 2023

Article scientifique visant à évaluer s’il y aurait des différences dans la composition du microbiote gastro-intestinal entre des chevaux recevant un supplément de soutien à la santé gastrique ou un placebo d’une part, et entre des chevaux « cribbleurs » ou « non cribbleurs ». Aucune différence n’a été observée, cependant, un lien a été établi entre le cribbing et la composition du microbiote fécal.

Types de document : Article scientifique

Catégories d'animaux : Équins

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Microbiote, Stress, Troubles comportementaux

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Guidance: Livestock at farm shows and markets: welfare regulations

Department for Environment, Food & Rural Affairs (UK)

Publié en 2023

Mise à jour du guide initialement publié en 2012 par le Ministère britannique de l’environnement, de l’alimentation et des affaires rurales, sur les lois et réglementations protégeant les animaux de ferme dans les expositions et les marchés, en particulier sur les règles de conformité des enclos, cages et clapiers

Types de document : Guide de bonnes pratiques

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Commerce d'animaux, Enjeux sociétaux, Logement, Milieu de vie, Relation homme-animal

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Annual report of the EFSA Networks on Animal Welfare 2023

EFSA

Publié en 2023

Rapport technique résumant les activités des sous-groupes des réseaux de l’EFSA sur le bien-être animal présentées lors de leur réunion annuelle de 2023, notamment l’avancée des travaux des mandats de l’EFSA sur le bien-être en cours ainsi que sur deux nouveaux mandats, sur le bien-être des chiens et des chats, et sur la syncope diathermique pour l’étourdissement des bovins. Des informations ont été échangées sur différents sujets dont les hypertypes et les maladies génétiques chez le chien, la nécessité d’étourdissement avant mise à mort des décapodes, l’évaluation du bien-être au pâturage, les méthodes de dépopulation en cas de crise de grippe aviaire.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Félins, Mollusques, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Tous sujets

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