CNR BEA | Réglementation

Réglementation

16 février 2024

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000006/24 : Favoriser le développement des abattoirs mobiles

Type de document : Réponse de la Commission européenne à la question E-000006/24 Auteurs :…

Violaine Colson

Réglementation

16 février 2024

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003639/23 : Elite equestrian sport and animal welfare

Type de document : Réponse de la Commission européenne à la question E-003639/2023 Auteurs :…

Violaine Colson

Réglementation

13 février 2024

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003635/23 : Reviving our local slaughterhouses by requiring meat to be exported instead of live animals

Type de document : Réponse de la Commission européenne à la question E-003635/2023 Auteurs :…

Violaine Colson

Réglementation

13 février 2024

L’interdiction de l’abattage rituel d’animaux sans étourdissement préalable dans les Régions flamande et wallonne ne viole pas la Convention

Type de document : Communiqué de presse - Arrêts de chambre Auteur : la greffière…

Violaine Colson

Réglementation

7 février 2024

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003229/23 : Le manque de données fiables sur les mouvements commerciaux de chats et de chiens

Type de document : réponse de la Commission européenne à la question E-003229/23 Auteurs :…

Violaine Colson

Réglementation

7 février 2024

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003407/23 : Temps consacré à la révision de la législation européenne sur le bien-être animal

Type de document : Réponse de la Commission européenne à la question E-003407/2023 Auteurs :…

Violaine Colson

Réglementation

6 février 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°12993 : Mesures pour lutter contre les abandons des animaux

Type de document : Réponse à la question n°12993 publiée au Journal officiel de la…

Violaine Colson

Réglementation

6 février 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°12527 : Bien-être et protection des animaux d’élevage

Type de document : Réponse à la question n°12527 publiée au Journal officiel de la…

Violaine Colson

Ethique-sociologie-philosophie-droit Réglementation

5 février 2024

Review: “Animal welfare” – A European concept

Type de document : revue scientifique publiée dans Animal Auteurs : José Martinez, Cara von…

CNR BEA

Réglementation

30 janvier 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°11681 : Abandons d’animaux en France

Type de document : réponse à la question parlementaire 11681 publiée au Journal officiel de…

Violaine Colson

Réglementation

Parlement européen : réponse écrite à la question E-000006/24 : Favoriser le développement des abattoirs mobiles

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003639/23 : Elite equestrian sport and animal welfare

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003635/23 : Reviving our local slaughterhouses by requiring meat to be exported instead of live animals

L’interdiction de l’abattage rituel d’animaux sans étourdissement préalable dans les Régions flamande et wallonne ne viole pas la Convention

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003229/23 : Le manque de données fiables sur les mouvements commerciaux de chats et de chiens

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003407/23 : Temps consacré à la révision de la législation européenne sur le bien-être animal

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°12993 : Mesures pour lutter contre les abandons des animaux

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°12527 : Bien-être et protection des animaux d’élevage

Review: “Animal welfare” – A European concept

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°11681 : Abandons d’animaux en France

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