CNR BEA | Réglementation

Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

13 juin 2023

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°7621 : Abandon d’animaux de compagnie à l’approche de l’été

Type de document : réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteur…

CNR BEA

Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

13 juin 2023

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°2205 : Mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques

Type de document : réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteurs…

CNR BEA

Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

13 juin 2023

La lutte contre l’abandon des animaux de compagnie

Type de document : dossier du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire Auteur…

CNR BEA

Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

13 juin 2023

L’observatoire de la protection des carnivores domestiques (OCAD)

Type de document : actualité du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire Auteur…

CNR BEA

Réglementation

7 juin 2023

Lutte contre la maltraitance animale : la commission des affaires économiques appelle de ses vœux une application ni partielle, ni partiale de la loi, dans le respect du travail du législateur, afin de protéger les animaux

Type de document : communiqué de presse du Sénat Auteur : Direction de la communication…

CNR BEA

Réglementation

6 juin 2023

Briefing – Animal welfare – Pre-legislative synthesis of national, regional and local positions on the European Commission’s initiative

Type de document : synthèse pré-législative de l'European Parliamentary Research Service (EPRS) Auteurs : Vasileios…

CNR BEA

Conduite d'élevage et relations humain-animal Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

6 juin 2023

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n° 3516 : Soutien du Gouvernement français à la fin de l’élevage en cage

Type de document: réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteurs :…

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Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation Transport, Abattage, Ramassage

18 mai 2023

Animal Welfare Groups Commend Members of Congress for Reintroducing Legislation to End Horse Slaughter

Type de document : communiqué de presse de l'Animal Welfare Institute Auteur : Animal Welfare…

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Conduite d'élevage et relations humain-animal Réglementation

16 mai 2023

Welfare of ducks, geese and quail on farm

Type de document : avis scientifique publié dans l'EFSA Journal Auteurs : EFSA Panel on…

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Conduite d'élevage et relations humain-animal Réglementation

16 mai 2023

Welfare of dairy cows

Type de document : avis scientifique publié dans l'EFSA Journal Auteurs : EFSA Panel on…

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Réglementation

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°7621 : Abandon d’animaux de compagnie à l’approche de l’été

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°2205 : Mesures de lutte contre la souffrance des animaux aquatiques

La lutte contre l’abandon des animaux de compagnie

L’observatoire de la protection des carnivores domestiques (OCAD)

Lutte contre la maltraitance animale : la commission des affaires économiques appelle de ses vœux une application ni partielle, ni partiale de la loi, dans le respect du travail du législateur, afin de protéger les animaux

Briefing – Animal welfare – Pre-legislative synthesis of national, regional and local positions on the European Commission’s initiative

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n° 3516 : Soutien du Gouvernement français à la fin de l’élevage en cage

Animal Welfare Groups Commend Members of Congress for Reintroducing Legislation to End Horse Slaughter

Welfare of ducks, geese and quail on farm

Welfare of dairy cows

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