CNR BEA | Réglementation

Conduite d'élevage et relations homme-animal Logement et Enrichissement Réglementation

25 avril 2024

Analyse française de l’avis EFSA sur les porcs – CNR BEA

Type de document : Rapport d'expertise publié sur le site du CNR BEA Auteur :…

Violaine Colson

Réglementation Transport, Abattage, Ramassage

23 avril 2024

Décision de justice n° 2200604 : l’État condamné pour défaut de contrôle à l’abattoir de Cuiseaux

Type de document : décision de justice publiée sur le site de Doctrine Auteur :…

Violaine Colson

Réglementation

16 avril 2024

Evaluate the effectiveness of official controls to protect the welfare of cattle kept for beef production

Type de document : rapport d'audit publié sur le site de la Commission européenne Auteurs…

Violaine Colson

Réglementation

3 avril 2024

Avis aux services effectuant des communications au public et aux annonceurs autorisant la diffusion d’offres de cession de chiens, de chats et de furets

Type de document : avis publié au Journal officiel de la République française Auteur :…

Violaine Colson

Logement et Enrichissement Réglementation

2 avril 2024

European Commission defends delays in overhauling animal welfare legislation

Type de document : article publié dans Poultry World Auteur : Tony Mcdougal Extrait en…

Violaine Colson

Réglementation Transport, Abattage, Ramassage

28 mars 2024

Mouvements d’équidés vivants

Type de document : instruction technique publiée au Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et…

Violaine Colson

Logement et Enrichissement Réglementation

26 mars 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°10089 : Garantir une transition pour un élevage sans cage

Type de document : Réponse à la question n°10089 publiée au Journal officiel de la…

Violaine Colson

Réglementation

19 mars 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°1989 : Situation financière des refuges animaliers

Type de document : Réponse à la question n°1989 publiée sur le site de l'Assemblée…

Violaine Colson

Réglementation

19 mars 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°15269 : Abandons et maltraitance d’animaux domestiques

Type de document : Réponse à la question n°15269 publiée sur le site de l'Assemblée…

Violaine Colson

Réglementation

19 mars 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°15271 : Contrôle des abattoirs

Type de document : Réponse à la question n°15271 publiée sur le site de l'Assemblée…

Violaine Colson

Réglementation

Analyse française de l’avis EFSA sur les porcs – CNR BEA

Décision de justice n° 2200604 : l’État condamné pour défaut de contrôle à l’abattoir de Cuiseaux

Evaluate the effectiveness of official controls to protect the welfare of cattle kept for beef production

Avis aux services effectuant des communications au public et aux annonceurs autorisant la diffusion d’offres de cession de chiens, de chats et de furets

European Commission defends delays in overhauling animal welfare legislation

Mouvements d’équidés vivants

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°10089 : Garantir une transition pour un élevage sans cage

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°1989 : Situation financière des refuges animaliers

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°15269 : Abandons et maltraitance d’animaux domestiques

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°15271 : Contrôle des abattoirs

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