CNR BEA | Réglementation

Gestion des populations et bien-être animal Réglementation

8 janvier 2024

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003140/23 : Numérisation des certificats zoosanitaires pour mieux lutter contre le trafic de chiots en Europe

Type de document : réponse de la Commission européenne à la question E-003140/2023 Auteurs :…

CNR BEA

Initiatives en faveur du bien-être animal Logement et Enrichissement Réglementation

8 janvier 2024

End the Cage Age: Ombudsman opens inquiry on European Commission’s failure to act

Type de document : actualité d'Eurogroup for animals Auteur : Eurogroup for animals Extrait en…

CNR BEA

Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

5 janvier 2024

Denmark launches new animal welfare plan

Type de document : article publié dans eFeedLink Auteur : eFeedLink Extrait en français (traduction)…

CNR BEA

Conduite d'élevage et relations humain-animal Logement et Enrichissement Réglementation

2 janvier 2024

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°5244 : Souffrance des chiens vivant attachés en permanence

Type de document : réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteurs…

CNR BEA

Réglementation Transport, Abattage, Ramassage

22 décembre 2023

Final report of an audit of Ireland carried out from 7 to 17 June 2022 in order to evaluate the protection of unweaned calves during long journeys

Type de document : rapport d'audit de la DG SANTE, Commission européenne Auteur : DG…

CNR BEA

Initiatives en faveur du bien-être animal Réglementation

20 décembre 2023

Comment la Commission européenne a réagi à l’initiative citoyenne européenne « End the Cage Age »

Type de document : ouverture d'enquête du Médiateur européen 2287/2023/EIS Auteur : Médiateur européen Texte :…

CNR BEA

Ethique-sociologie-philosophie-droit Réglementation

19 décembre 2023

Bien-être animal : une préoccupation croissante (mise à jour)

Type de document : dossier de Vie Publique Auteur : Vie Publique Présentation et sommaire…

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Gestion des populations et bien-être animal Réglementation

19 décembre 2023

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°8789 : Situation préoccupante des organisations de protection animale

Type de document : réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteurs…

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Conduite d'élevage et relations humain-animal Réglementation

19 décembre 2023

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°10274 : Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants

Type de document : réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteurs…

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Conduite d'élevage et relations humain-animal Gestion des populations et bien-être animal Réglementation

19 décembre 2023

Assemblée nationale : réponse à la question n°11034 : Lutte contre la maltraitance animale

Type de document : réponse écrite publiée au Journal officiel de la République française Auteurs…

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Réglementation

Parlement européen : réponse écrite à la question E-003140/23 : Numérisation des certificats zoosanitaires pour mieux lutter contre le trafic de chiots en Europe

End the Cage Age: Ombudsman opens inquiry on European Commission’s failure to act

Denmark launches new animal welfare plan

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°5244 : Souffrance des chiens vivant attachés en permanence

Final report of an audit of Ireland carried out from 7 to 17 June 2022 in order to evaluate the protection of unweaned calves during long journeys

Comment la Commission européenne a réagi à l’initiative citoyenne européenne « End the Cage Age »

Bien-être animal : une préoccupation croissante (mise à jour)

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°8789 : Situation préoccupante des organisations de protection animale

Assemblée nationale : réponse écrite à la question n°10274 : Exploitation des animaux domestiques dans les spectacles itinérants

Assemblée nationale : réponse à la question n°11034 : Lutte contre la maltraitance animale

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