CNR BEA | Réglementation

Réglementation

11 février 2020

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n°QE 25048 : la maltraitance animale

Type de document : réponse publiée au Journal officiel de la République française Fait référence…

CNR BEA

Réglementation

11 février 2020

Denmark: animals are sentient beings according to new and consolidated animal welfare laws

Type de document : article paru dans Pig333 Professional Pig Community Extrait en français (traduction) : Aujourd'hui,…

CNR BEA

Réglementation

7 février 2020

Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-91: Mise en œuvre d’une expérimentation sur les inspections en santé et protection animales en filière porcine

Type de document : instruction publiée dans le Bulletin Officiel du Ministère de l’agriculture et…

CNR BEA

Réglementation

5 février 2020

Parlement européen: Réponse à question E-003538/2019 Statistics on horses

Type de document : réponse de la Commission européenne au Parlement Question en français (traduction) :…

CNR BEA

Réglementation

4 février 2020

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n°24498 : Création d’un permis animalier

Type de document : réponse publiée au Journal officiel de la République française Extrait du…

CNR BEA

Réglementation

4 février 2020

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24665 : Elevages intensifs d’animaux

Type de document : réponse publiée au Journal officiel de la République française Extrait du…

CNR BEA

Réglementation

4 février 2020

Parlement européen: Réponse écrite à la question E-003870/2019 relative au trafic d’animaux de compagnie dans l’Union européenne

Type de document : réponse de la Commission européenne au Parlement donnée par Mme Kyriades…

CNR BEA

Réglementation

28 janvier 2020

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24001 : Trafic d’animaux – Vente de chiens et de chat

Type de document : réponse publiée au Journal officiel de la République française Extrait du…

CNR BEA

Réglementation

28 janvier 2020

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24171 : Extension du permis de détention aux animaux

Type de document : réponse publiée au Journal officiel de la République française Extrait du…

CNR BEA

Réglementation

28 janvier 2020

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n°26664 : Conditions d’abattage et bien-être animal

Type de document : réponse publiée au Journal officiel de la République française Extrait du…

CNR BEA

Réglementation

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n°QE 25048 : la maltraitance animale

Denmark: animals are sentient beings according to new and consolidated animal welfare laws

Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-91: Mise en œuvre d’une expérimentation sur les inspections en santé et protection animales en filière porcine

Parlement européen: Réponse à question E-003538/2019 Statistics on horses

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n°24498 : Création d’un permis animalier

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24665 : Elevages intensifs d’animaux

Parlement européen: Réponse écrite à la question E-003870/2019 relative au trafic d’animaux de compagnie dans l’Union européenne

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24001 : Trafic d’animaux – Vente de chiens et de chat

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24171 : Extension du permis de détention aux animaux

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n°26664 : Conditions d’abattage et bien-être animal

Catégories

Articles les plus lus

Archives

Recevez chaque mois gratuitement
les dernières actualités sur le bien-être animal