Type de document : Réglementation/Certification

Assemblée nationale : Réponse écrite à la question n° 24665 : Elevages intensifs d’animaux

Question de Sébastien Nadot (Non inscrit Haute Garonne); réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Publié en 2020

Question relative aux mesures à prendre pour que l’élevage des animaux se fasse de manière plus respectueuse et raisonnée.

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Système d'élevage

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Assemblée Nationale – Réponse à la question n°21163 « Transport des animaux en période caniculaire »

JO de la République française

Publié en 2020

Question sur le nombre de contrôles effectués sur les transports d’animaux en période caniculaire, le nombre de dysfonctionements relevés et de trajets refusés ou acceptés.

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Stress, Transport

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Assemblée Nationale – Réponse écrite à la question n°22215 : Ventes d’animaux sur internet

JO de la République française

Publié en 2019

Question sur les mesures que le Gouvernement compte adopter pour lutter contre les ventes d’animaux non encadrées, en particulier sur internet

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Animal welfare service delivery statistical bulletin 2018

Department of Agriculture, Environment and Rural Affairs (DAERA), UK

Publié en 2019

Bulletin statistique du gouvernement UK sur la nature et le niveau des activités liées au bien-être des animaux en 2018.

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Assemblée nationale – Réponse écrite à la question n°24860 : Meilleure prise en compte du bien-être des volailles

Assemblée nationale

Publié en 2020

Réponse à question sur la prise en compte des propositions de l’EFSA pour améliorer le bien-être des volailles lors de l’abattage

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Volailles

Mots-clés : Anxiété, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Peur, Stress

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Conclusions du Conseil de l’UE en matière de BEA – partie intégrante d’une production animale durable

Secrétariat général du Conseil de l'UE

Publié en 2019

Recommandations du Conseil de l’UE pour une nouvelle stratégie pour la protection et le BEA en tant que partie intégrante d’une production animale durable

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Environnement, Relation homme-animal

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40 ans de bien-être animal (fiche de l’UE)

Commission UE

Publié en 2013

Fiche bilan des principaux textes adoptés par l’UE en matièrede protection des animaux.

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Système d'élevage

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Repères sur le bien-être animal (fiche OIE)

OIE

Publié en 2015

Synthèse sur le bien-être animal, vue par l’OIE

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Système d'élevage

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Rapport des Rencontres Animal et Société

MAAPRAT. Rapporteur M. Thierry Thuot

Publié en 2008

« Le Grenelle de l’animal » tel qu’organisé en 2008 sous N. Sarkozy et M. Barnier (ministre de l’Agriculture)

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Enjeux sociétaux

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Stratégie 2016-2020 pour le bien-être animal

Ministère chargé de l'Agriculture

Publié en 2016

Le plan d’action du MAA détaillé pour la période 2016-2020

Types de document : Réglementation/Certification

Mots-clés : Système d'élevage

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