Rapport des Rencontres Animal et Société
Publié en 2008
« Le Grenelle de l’animal » tel qu’organisé en 2008 sous N. Sarkozy et M. Barnier (ministre de l’Agriculture)
Types de document : Réglementation/Certification
Mots-clés : Enjeux sociétaux
Type de document : Réglementation/Certification
Stratégie 2016-2020 pour le bien-être animal
Publié en 2016
Le plan d’action du MAA détaillé pour la période 2016-2020
Types de document : Réglementation/Certification
Mots-clés : Système d'élevage
Bien être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers
Publié en 2021
Les normes de l’OIE sont reconnues au niveau international, comme étant les seules normes sur le sujet à être fondées sur une base scientifique et à être adoptées par l’Assemblée mondiale des Délégués. Elles sont régulièrement actualisées en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et complétées progressivement afin de couvrir différents aspects du bien-être. Une consultation des États membres ainsi que d’experts et d’organisations gouvernementales et non-gouvernementales internationales concernées par le sujet est assurée tout au long de leur processus d’élaboration afin de s’assurer de leur pertinence dans le contexte des connaissances scientifiques les plus récentes. Chaque année, l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OIE adopte des projets de normes nouveaux ou révisés. Les normes traitant du bien-être animal ne sont pas reconnues dans l’Accord SPS de l’OMC, contrairement à celles afférentes à la santé animale et à la santé publique vétérinaire. La présente norme traite du bien-être des bovins laitiers dans les systèmes de production commerciale.
Types de document : Réglementation/Certification
Catégories d'animaux : Bovins
Mots-clés : Système d'élevage
ISO/TS 34700:2016 : Animal welfare management — General requirements and guidance for organizations in the food supply chain
Publié en 2016
L’ISO / TS 34700: 2016 fournit des exigences et des conseils pour la mise en œuvre des principes de bien-être des animaux tels que décrits dans l’introduction aux recommandations pour le bien-être des animaux du CTSH de l’OIE (chapitre 7.1).
Types de document : Réglementation/Certification
Mots-clés : Gestion de risque, Indicateur bien-être
