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Veille Droit Animal

Valentin Brunet

Publié en 2024

Création d’un site internet recensant la législation et la réglementation relatives à la protection des animaux, au niveau européen et français

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Tous animaux

Mots-clés : Tous sujets

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Annual report of the EFSA Networks on Animal Welfare 2023

EFSA

Publié en 2023

Rapport technique résumant les activités des sous-groupes des réseaux de l’EFSA sur le bien-être animal présentées lors de leur réunion annuelle de 2023, notamment l’avancée des travaux des mandats de l’EFSA sur le bien-être en cours ainsi que sur deux nouveaux mandats, sur le bien-être des chiens et des chats, et sur la syncope diathermique pour l’étourdissement des bovins. Des informations ont été échangées sur différents sujets dont les hypertypes et les maladies génétiques chez le chien, la nécessité d’étourdissement avant mise à mort des décapodes, l’évaluation du bien-être au pâturage, les méthodes de dépopulation en cas de crise de grippe aviaire.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Félins, Mollusques, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Tous sujets

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Monitoring animal welfare standards

World Organisation for Animal Health

Publié en 2023

Présentation de la section du rapport annuel de l’Observatoire de l’Organisation mondiale de la santé animale (WOAH) dédiée au niveau d’adoption de ses normes en matière de bien-être animal par ses pays mebres. Ces normes concernent le bien-être des animaux terrestre et aquatiques à la ferme, pendant le transport, l’abattage, en recherche et portent sur des sujets spécifiques tels que la gestion des chiens errants.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Tous animaux

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Executive Summmary of the Fitness Check – EU Animal Welfare Legislation

Commission européenne

Publié en 2022

Ce résumé du bilan de qualité souligne le rôle positif que la réglementation européenne a joué pour faire progresser le bien-être animal, en particulier pour les espèces faisant l’objet de directives spécifiques. Mais des problèmes persistent, des différences d’application sont relevées suivant les pays membres, et les contrôles d’application sont insuffisants. Le bilan conclut que les règles actuelles ne prennent pas suffisamment compte des attentes croissantes de la société, des préoccupations éthiques, des évolutions scientifiques et technologiques et des défis futurs en matière de durabilité

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Poissons, Porcins, Volailles

Mots-clés : Tous sujets

Bien-être des animaux d’élevage : l’étudier pour le favoriser

INRAE

Publié en 2021

Dossier d’INRAE présentant les recherches et les expertises que l’institut mène dans le domaine du bien-être animal, de façon interdisciplinaire, pour améliorer les conditions de vie des animaux d’élevage tout en prenant en compte les conditions de travail des éleveurs, des considérations économiques, environnementale, et d’aménagement du territoire.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Tous sujets

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