Mot-clé : Transport

Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on the Protection of Animals during Transport and related Operations, amending Council Regulation (EC) No 1255/97 and repealing Council Regulation (EC) No 1/2005

DG SANTE, Commission européenne

Publié en 2023

Proposition de révision du règlement européen sur le transport d’animaux vivants, visant à réduire les atteintes au bien-être animal lors de longs trajets et liés aux déchargements et rechargements répétitifs ; augmenter l’espace par animal lors du transport ; améliorer les conditions de transport des animaux vulnérables ; éviter d’exposer les animaux à des températures extrêmes ; faciliter l’application des règles de l’UE relatives à la protection des animaux ; mieux protéger les animaux exportés vers des pays tiers, et les chats et les chiens transportés dans le cadre d’une activité économique.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Félins, Ovins, Poissons, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, One Welfare, Relation homme-animal, Transport

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Executive Summary of the Impact Assessment Report Accompanying the document Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on the protection of animals during transport and related operations, amending Council Regulation (EC) No 1255/97 and repealing Council Regulation (EC) No 1/2005

DG SANTE, Commission européenne

Publié en 2023

Rapport d’impact présentant les incidences de la proposition législative sur le transport des animaux vivants sur le bien-être des animaux. Les incidences traitées sont d’ordre économique, social et environnemental.

Types de document : Avis

Catégories d'animaux : Bovins, Canins, Caprins, Équins, Félins, Ovins, Poissons, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, One Welfare, Relation homme-animal, Transport

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Current Knowledge on the Transportation by Road of Cattle, including Unweaned Calves

Kelly Buckham-Sporer, Bernadette Earley, Sonia Marti

Publié en 2023

Revue scientifique sur les facteurs de stress physiques et psychologiques du transport routier pour les bovins de tous âges, et sur les conséquences du stress lié au transport sur le bien-être, la santé et les performances des animaux.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Bovins

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Enjeux sociétaux, Indicateur bien-être, Relation homme-animal, Stress, Transport

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Résumé de l’enquête sur l’aquaculture dans l’UE 2023

CIWF

Publié en 2023

Résumé d’un rapport d’enquêtes menées dans quatre élevages de truites en Pologne pour documenter les pratiques d’élevage typiques des fermes de truites. Après avoir dressé le panorama de l’élevage de truites dans l’UE, il recense les atteintes au bien-être et à la santé, les mauvaises manipulations, les dispositifs d’abattage inefficaces et source de douleur. Il recommande de mettre en place une réglementation pour l’élevage, le transport et l’abattage de chaque espèce de poissons d’élevage et de favoriser la recherche pour améliorer le bien-être dans ces espèces.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Poissons

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Conscience, Douleur, Enjeux sociétaux, Indicateur bien-être, Relation homme-animal, Transport

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Horses’ welfare during transport

R. Vázquez-Díaz, M. E. Ortega-Cerrilla, J. R. Bárcena-Gama, J. E. Ramírez-Bribiesca, P. Pérez-Rodríguez, G. Lombardero- Goldaracena, J. M. Ayala-Rodríguez

Publié en 2023

Revue scientifique examinant les facteurs affectant le bien-être des chevaux au cours du transport, dont le type de véhicule, l’expertise du conducteur, la durée de transport, l’orientation de l’animal dans le véhicule, les lésions et les maladies.

Types de document : Revue scientifique / Synthèse

Catégories d'animaux : Équins

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Douleur, Stress, Transport

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Parlement européen : réponse écrite à la question E-002548/23: Distinction between slaughter animals and breeding animals in connection with animal welfare during transport

Question : Niels Fuglsang (S&D). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur le caractère judicieux d’établir une distinction entre les animaux d’abattage et les animaux non destinés à l’abattage en ce qui concerne le transport des animaux.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Transport

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National Organic Program (NOP); Organic Livestock and Poultry Standards

Agricultural Marketing Service, USDA.

Publié en 2023

Règlement final de l’USDA sur les normes relatives au bétail et à la volaille bio (OLPS) qui renforce les mesures de bien-être animal pour le bétail et les volailles biologiques et favorise leurs comportements naturels. Les normes portent sur l’espace extérieur, les conditions de vie en bâtiment et à l’extérieur, la densité de peuplement des volailles, les pratiques sanitaires préventives, les mutilations et l’euthanasie, le transport, les manipulations et l’abattage.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Euthanasie, Indicateur bien-être, Logement, Milieu de vie, Mutilations, Relation homme-animal, Transport

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question 11346 : Bien-être animal : il faut protéger les animaux d’élevage

Question : José Beaurain (Rassemblement National - Aisne). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la position du ministre de l’agriculture qui s’est déclaré contre l’interdiction des exportations d’animaux vivants à destination des pays tiers de l’Union européenne.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Adaptation de l'animal au milieu, Commerce d'animaux, Relation homme-animal, Stress, Transport

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Assemblée nationale : réponse écrite à la question 7752 : Règles applicables au transport d’animaux vivants et bien-être animal

Question : Thomas Ménagé (Rassemblement National - Loiret ). Réponse : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la position de la France au regard de l’application inégale des règles en matière de transport d’animaux vivant au sein de l’Union européenne et sur les actions qu’elle compte entreprendre au niveau européen afin d’assurer le respect du bien-être animal.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Stress, Transport

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Parlement européen : réponse écrite à la question P-002012/23 : Additional measures during animal transportation this summer

Question : Anja Hazekamp (The Left). Réponse : Ms Kyriakides au nom de la Commission européenne

Publié en 2023

Réponse à une question portant sur la façon dont la Commission européenne compte appliquer la réglementation sur l’interdiction de transport d’animaux vivants lorsque la température dépasse les seuils définis, et si elle compte effectuer des contrôles supplémentaires de la température.

Types de document : Réglementation/Certification

Catégories d'animaux : Bovins, Caprins, Équins, Ovins, Porcins, Volailles

Mots-clés : Enjeux sociétaux, Relation homme-animal, Stress, Transport

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